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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVILLOTTE
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CHEVILLOTTE DEPUIS 1860 BILLARDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEVILLOTTE DEPUIS 1860 BILLARDS
CHEVILLOTTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99797890
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2019

Présentation de la marque CHEVILLOTTE DEPUIS 1860 BILLARDS

Déposée le 10 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVILLOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVILLOTTE DEPUIS 1860 BILLARDS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVILLOTTE domicilié(e) 151, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 218 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVILLOTTE DEPUIS 1860 BILLARDS est expirée depuis le 10 juin 2019.

CHEVILLOTTE a également déposé les autres marques suivantes : PRESTABLE , CONCORDE , EUROPA , CHEVILLOTTE , EUROPA MASTER , BILLARDS CHEVILLOTTE DEPUIS 1860 , BILLARDS Chevillotte Depuis 1860


CHEVILLOTTE, Société par actions simplifiée - 151, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 501218937


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-14

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Inscription le 26 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°505027 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-06-26

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2009 n°2411345 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-06-26

Billards.